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Prix :
Les prix de nos offres et tarifs ne sont donnés qu'à titre indicatif et s'entendent, hors taxes, emballage et frais de port non inclus.Conformément aux usages, nous nous réservons la faculté de modifiernos prix à tous moments, en fonction de l'évolution des cours des matières premières.

Commandes :
Les commandes téléphoniques hâtent la préparation devotre ordre. Elles doivent être confirmées par écrit. Toute commande de matériel ne sera enregistrée qu'après paiement d'un acompte de 30% pour les clients de la métropole, pour les clients DOM TOM et de l'étranger, paiement par avance par virement bancaire ou chèque.

Annulation de commande / retour de marchandises :
Toute commande est considérée comme ferme et irrévocable et toute demande d'annulation ou de retour de marchandises doit être soumis à notre accord préalable et écrit. Quel qu'en soit l'objet, toute réclamation, pour être recevable, doit être formulée dans les huit jours qui suivent la réception de notre marchandise ou notre facture. La marchandise doit obligatoirement être renvoyée, franco de port et d'emballage, à nos ateliers et elle voyage sous la responsabilité de l'acheteur. Un retard, la non conformité d'une livraison, la non exécution partielle ou totale d'une commande, ne peuvent donner droit indemnité ou pénalité.

Expéditions / Avaries :
Les délais d'exécution sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel. En cas de commande, les dates fixées s'entendent départ nos ateliers. Nos marchandises voyagentaux frais, risques et périls de l'acheteur, et, par conséquent, la livraison est réputée effectuée à la remise du matériel au transporteur, ou à l'avisde mise à disposition.En cas de manquant, avarie, casse ou retard de l'acheminement, le destinataire est tenu d'émettre des réserves, puis d'effectuer personnellement un recours contre le transporteur, seul responsable. Tous frais de magasinage éventuels sont à la charge de l'acheteur.Les frais de port avancé par nos soins sont repris sur la facture et n'apportent pas dérogation aux responsabilités ci-dessous définies. Les emballages sont débités au prix coûtant et non repris.

Installation :
En aucun cas, nous ne procédons aux raccordements au réseau des matériels électriques, ni aux installations de gaz. En ce qui concerne les fours, les raccordements et alimentations énergétiques doivent être réalisés par une entreprise spécialisée et agréée.

Paiement :
Tout règlement doit êtrefait à l'ordre de ADAM PYROMETRIE, l'acceptation des traites ne déroge pas à cette clause. Aucun escompte n'est accepté pour paiement comptant. Le paiement de nos factures s'effectue à 15 jours. Toute somme non payée à l'échéance entraînera le paiementd'une indemnité de retard de 2%. Cette pénalité étant convenue defaçon formelle entre les parties et ne nécessitera aucune mise en demeure préalable.Le non paiement d'une échéance entraînera automatiquement l'exigibilité de la totalité du solde restant et la suspension des livraisons.

Clause de réserve de propriété :
De convention express, les marchandises, objet du présent document restent la propriété du vendeur en quelque lieu ou elles se trouvent, y compris les propres magasins,entrepôts, logement personnel de l'acheteur jusqu'à règlement intégral des factures dues par ledit acheteur au fournisseur qui a émis la présente. Cette réserve s'exerce de plein droit en cas de règlement ou de liquidation judiciaire, de faillite ou de banqueroute.(Loin°80355du12Mai1980)

Garanties :
Tous nos matériels sont garantis un an à partir de la date de facturation contre tout vice de fabrication. Cette garantie s'applique dans les conditions de montage, entretien et utilisation conformes à nos recommandations. N'entrent pas dans les limites de la garantie les casses ou détériorations résultant d'une mauvaise utilisation de l'appareil, de toute erreur de manipulation ou de branchement. Notre garantie est limitée au remplacement pur et simple, départ nos ateliers, de toute pièce fournie par nous, et que nous reconnaissons défectueuse,celle-ci devenant notre propriété. Nous déclinons toute responsabilité pour accidents de personnes, de choses ou tout dommage qui résulteraient de l'emploi de notre matériel. Pour les fours, les thermocouples et les résistances sont exclus de cettegarantie.

Attribution de juridiction :
En casde contestation, seule la juridiction de Bourg en Bresse sera compétente, quel que soit le motif. La prise de possession de marchandises comporte implicitement l'acceptation de nos conditionsgénérales de vente.

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